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Marc Bornhauser publie un article dans le numéro 38 de la Revue Droit Fiscal en date du 19 septembre 2024 sur la fiscalité des trusts.

Intitulé Fiscalité du Trust : Entre Transparence et Opacité, il présente les dernières réflexions de l’auteur sur l’évolution de la fiscalité des trusts. En voici le chapeau :

« Au fil des décisions rendues, la fiscalité du trust commence à livrer ses secrets. Toutefois, le choix du législateur de traiter différemment le trust selon l’impôt concerné - opacité pour l’impôt sur le revenu, transparence pour les droits de mutation à titre gratuit et l’impôt sur la fortune - rend plus délicate la construction d’un régime fiscal cohérent. La jurisprudence s’y emploie mais des questions restent encore à résoudre ».