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Opérations de Désinvestissement (Cash-Out)

La société qu’un entrepreneur a fait prospérer pendant de longues années constitue souvent son principal actif.

Il peut venir un moment où, sans pour autant se désengager de la société dont il compte bien poursuivre l’exploitation, l’entrepreneur désire appréhender personnellement tout ou partie des actifs et liquidités qui se sont progressivement accumulés au sein de sa structure.

Une telle opération de cash-outpeut être motivée par le simple désir de jouir du fruit de ses efforts ou de le transmettre ou, parfois, être rendue nécessaire par un événement extérieur.

En termes pratiques, plusieurs outils juridiques sont à la disposition du dirigeant-actionnaire : versement d’une rémunération complémentaire, distribution de dividendes, réalisation d’une opération de réduction de capital, refinancement de tout ou partie de sa participation…

Or, chacun de ces outils induit l’application d’une fiscalité différente et un lot de contraintes et problématiques propres à valider.

C’est dans ce contexte que notre cabinet accompagne ses clients dans la détermination, la validation et la mise en œuvre des opérations de cash-outdans les meilleures conditions fiscales et le meilleur respect des contraintes et objectifs de l’entreprise et de l’entrepreneur.